Courniou dans un joli hameau, appartement de deux pièces lumineux exposé Sud, bien rénové et meublé, situé en rez de chaussée d'une bâtisse ancienne.
Sa surface de 38m² comprend un sejour avec cuisine US, Coin nuit avec dégagement, une belle salle d'eau et une grande chambre. Convient en habitation principale ou secondaire.
Cet appartement fait partie d'un ensemble qui est également à la vente.
Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
Oui
Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
11/06/2025
Soumis à l'affichage du DPE
Oui
Date établissement Diagnostic Energétique
11/06/2025
Consommation énergie primaire
E
Consommation énergie finale
E
Valeur consommation énergie primaire
330 kWh/m2 par an
Valeur consommation énergie finale
143 kWh/m2 par an
Gaz Effet de Serre
B
Valeur Gaz Effet de serre
10 Kg CO2/m2/an
Montant minimum estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard
980 EUR
Montant maximum estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard
1370 EUR
Surface de référence
37.4
Pièces justificatives
Diagnostic de performance énergétique (10 ans)
1
ERP - Etat des risques et pollution (6 mois)
1
Amiante - pour les constructions avant le 01/07/1997 (Si négatif : sans limite de validité et si positif préconisations à suivre)
1
Repérage présence termites - selon la zone
1
Constat des risques d'Exposition au plomb pour les biens d'habitation construits avant le 01/01/1949 (illimité si négatif et 1 an si positif)
1
Etat de l'installation intérieure d'électricité pour les installations intérieures d'électricité de + de 15 ans (3 ans)
1
Mesurage Loi Carrez pour les copropriétés (sans limite de validité tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués)
1
Diagnostic parasite
1
Titre de propriété (complet)
1
Taxe d'habitation
1
La liste du mobilier et matériels divers restant (hors cuisine aménagée et équipements intégrés)
1
Attestation successorale (en cas de succession, donation, adjudication, etc ...)
1
Extrait du POS ou du PLU
1
PV d'assemblée générales (les 3 derniers)
1
Plan cadastral
1
Plan de division
1
Mentions légales
Ce bien fait partie d'une copropriété de 3 lots.Une procédure est en cours contre le syndic de copropriété.
Affichage des informations légales : D'AVILA IMMOBILIER | Raison sociale : D'AVILA IMMOBILIER | Adresse siège social : 5 rue de la cité - 34680 Saint Georges d'Orques | Siret : 91310526800019 | RCS : MONTPELLIER | Numero TVA Intracommunautaire : FR23913105268 | Forme juridique : SAS | Capital social : 1 000 | Assurance RCP : NC | Carte T : 34022022000000047 | Date de délivrance : 0000-00-00 | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : MMA IARD Assurances Mutuelles - MMA IARD SA. | N° de caisse de garantie : 000000147963038 | Adresse caisse de garantie : green park Montbeliard 25200 | Montant de la garantie financière : 1 524 500 | Nom du médiateur : NC | Adresse du médiateur : NC | Adresse du site : NC | Entreprise juridiquement et financièrement indépendante